- La Russie a gagné une guerre contre l’OccidentOccupé à la réalisation de plusieurs vidéos pour notre chaîne, et un travail de veille pour essayer de suivre le changement du monde, on va se soulager en donnant la parole à des gens qui nous livrent des synthèses pertinentes.… [...]
- Accélération de l’Histoire, faut suivre !L’Histoire s’est à nouveau brutalement accélérée. Il est très difficile de suivre tout en restant pertinent. Pour utiliser la puissance des réseaux sociaux, je publie sur plusieurs d’entre eux et notamment X Twitter et Facebook des petits billets d’humeur. Que… [...]
- Quand Trump parle à Poutine : d’un côté les antidépresseurs, de l’autre les pop-cornsEmmanuel Todd avait pointé que « Le job de Trump allait être de gérer la défaite américaine face aux Russes ». C’est commencé. Et ça sent la fin de partie. Dans une surenchère ruineuse pour ses propres intérêts, l’Union Européenne… [...]
- ENTRETIEN AVEC FABRICE EPELBOINRÉVOLUTION NUMÉRIQUE : VERS LE TECHNO-FASCISME ? ENTRETIEN AVEC FABRICE EPELBOIN Introduction Quelles leçons tirer du naufrage « d’Hello quitte x » ? La France de Macron et l’IA : et l’éthique dans tout ça ? Sommet de Paris sur… [...]
- Partenariat Armées/Justice : des jeunes pris en charge par la justice font vivre la mémoire des soldats « morts pour la France »Le 4 février 2025, des jeunes pris en charge par la protection judiciaire de la jeunesse ont participé à des activités sur le devoir de mémoire et la citoyenneté à Soisy-sur-Seine (91). Une journée inscrite dans le module de découverte [...]
- Trump : FEU SUR LE QUARTIER GÉNÉRAL !炮打司令部——我的一张大字报 Slogan lancé par Mao Zedong le 5 août 1966 dans le Quotidien du peuple, qui allait lancer la révolution culturelle. Manifestement, le camarade Trump utilise la même méthode. Échaudé par les conditions dans lesquelles il avait effectué son premier… [...]
- Entretien N°3 avec Edouard HussonEntretien N°3 avec Edouard Husson. I) Arrivée de Trump au pouvoir II) La guerre en Ukraine vers sa fin ? III) La défaite d’Israël. [...]
- Narcotrafic : les présomptions nées des billets contaminés. Par Nourdine El Halfi, Elève-Avocat.L'essor de la consommation et de la circulation des produits stupéfiants en France a une influence certaine sur la quantité de billets contaminés en circulation. Même si la seule présence de produits stupéfiants ne constitue pas une infraction au sens [...]
- QUI EST VLADIMIR POUTINE ?La punition est terminée ! YouTube a ordonné la levée d’écrou dont nous étions l’objet. Écoutons Jean-Robert Raviot pour son livre : « VLADIMIR POUTINE ET LA RUSSIE » Alors, Vladimir Poutine mange-t-il les petits-enfants ? Vladimir Poutine est-il, comme le… [...]
- Les Nord-coréens ? Ils sont passés par ici, ils repasseront par làPour des raisons inconnues, la chaîne YouTube de Vu Du Droit a été suspendue ! En attendant, les explications, et en espérant le retour à la normale nous allons contourner la censure et continuer à publier sur X et sur… [...]
- A propos du plagiat dans un discours sous les faisceaux du droit congolaisLe plagiat, souvent vu comme un problème académique, prend une tournure plus grave lorsqu'il concerne des personnalités publiques. Quid en droit? [...]
- CARTOUCHES DE VU DU DROITVIDÉO NUMÉRO 48Surprise surprise ! Nous venons d’être censurés par la plate-forme YouTube pour des raisons obscures puisque celle-ci se contente de dire que nous « avons enfreint les règles ». C’est comme « l’ordre international fondé sur les règles » que… [...]
- DÉJOUER L’ARNAQUE AUX SENTIMENTS AVEC UN DÉTECTIVE PRIVÉFace à la recrudescence des arnaques aux sentiments, il est judicieux de recourir a un détective privé pour s'assurer de la réalité de la relation et ainsi déjouer toute tentative d'escroquerie [...]
- « Devoir de Mémoire »« C’est parce que la victime est sacrée qu’il est criminel de la tuer mais c’est parce qu’on la tue qu’elle est sacrée », disait René Girard. Sans le sacré qui protège de la violence, sans la nécessité d’avoir à… [...]
- La dépénalisation de l'avortement suivant le protocole de MaputoL’avortement criminel est punissable, seul l’avortement sécurisé est autorisé. D’où, la dépénalisation de l’avortement sécurisé en Rdc suivant le protocole de Maputo. [...]
- Libération d’Auschwitz : merci qui ?Il y a exactement 80 ans, le 27 janvier 1945, commandée par le général Krassavine, la 100e division de la 60e armée du front de Voronej de l’Armée rouge, s’emparait du camp d’Auschwitz au prix de 66 tués et LIBÉRAIT… [...]
- Défaite américaine en Ukraine : comment sauver la face ?Sur son réseau social personnel, Donald Trump a adressé un message direct à la Russie. Pour habiller ses soi-disant propositions de paix, en négligeant semble-t-il d’utiliser les voies diplomatiques à l’ancienne. Résultat : un gros flop. « Je ne cherche… [...]
- Du droit d'être confronté à son accusateur. Par Antonin Péchard, Juriste.Le droit d'être confronté à son accusateur est un principe bien établi en droit pénal, qui n'a pas pour autant été consacré dans un texte spécifique : il découle, en fait, d'autres grands principes. En droit international, le Pacte international [...]
- Vers la fin de l'accès libre aux sites pornographiques ? Les enjeux du référentiel de l'ARCOM (partie 4). Par Simon Takoudju, Avocat et Axel Renard, Stagiaire.Depuis le 11 janvier 2025, les sites pornographiques sont contraints d'assurer la vérification effective de l'âge de leurs utilisateurs afin d'empêcher les mineurs d'avoir accès à de tels contenus. La loi de 2024 et le référentiel publié par l'ARCOM (ex [...]
- [Réflexion] Les différentes infractions à caractère terroriste. Par Samir Hamroun, Avocat.Les infractions à caractère terroriste constituent l'un des enjeux majeurs de la législation pénale contemporaine. Dans un contexte mondial marqué par une multiplication des actes violents à des fins idéologiques ou politiques, le droit pénal a évolué pour faire face [...]
- Quitter X : audits algorithmiques et respect du droitMonsieur David Chavalarias est très fort. La presse me dit qu’il est chercheur au CNRS. Qui est un Établissement Public Administratif (EPA), ce qui fait de Chavalarias un fonctionnaire payé par nos impôts et tenu dans ses activités professionnelles et… [...]
- [Réflexion] Les violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner. Par Samir Hamroun, Avocat.Les violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner, codifiées à l'article 222-7 du Code pénal, occupent une place singulière dans le droit pénal français. Elles se situent entre les infractions intentionnelles (comme l'homicide volontaire, article 221-1) et [...]
- L'agression sexuelle, le viol et le consentement. Etude comparée France-Espagne. Par Luis-Fernando Paillet, Avocat.Les notions d'agression sexuelle et de viol occupent une place centrale dans les infractions sexuelles en droit pénal français et espagnol. Bien que ces notions partagent la liberté sexuelle comme bien juridique protégé, elles se distinguent par la gravité des [...]
- Publication de rapports de visiteVoir les derniers rapports de visite publiés par le CGLPL [...]
- Cessez le feu en Palestine, l’étrange victoire de TrumpIl semble bien que Donald Trump ait obtenu ce qu’il voulait, à savoir une cessation des hostilités en Palestine avant son intronisation du 20 janvier. C’est déjà une victoire contre le camp démocrate qui a soutenu, armé et financé le… [...]
- Proposition de mesures préventives de lutte contre la corruption concernant les autorités répressives. Par Alain Bollé.La corruption désigne une déviance : « Le comportement du détenteur d'une autorité qui, dans le cadre de ses fonctions, publiques ou privées, utilise sa situation de pouvoir pour détourner une règle, à son profit, ou à celui d'une autre [...]
- La liberté d’expression a bon dosEmmanuel Todd a particulièrement raison lorsqu’il dit que la première tâche de Trump après le 20 janvier sera de prendre acte de la défaite de l’Occident en Ukraine. Défaite militaire, géostratégique et directement politique, cela ne va pas être facile.… [...]
- La notice rouge d'Interpol, instrument de Droit et « simple » avis de recherche international. Par Sévag Torossian, Avocat.La notice rouge est un avis de recherche international. Ni plus ni moins. Ni plus : elle ne constitue pas un mandat d'arrêt international ; ni moins : elle produit des effets de droit privatifs de liberté en territoire étranger. [...]
- Derrière le décor en feu, l’Empire décomposéLa catastrophe naturelle qui frappe la Californie est finalement un formidable révélateur. De l’état d’une Amérique qui voudrait redevenir grande, mais fait la démonstration à quelques jours de l’intronisation de celui qui voulait en être l’architecte, qu’elle n’en a plus… [...]
- Déconfiture d’Anne de Kiev : célérusses !On était bien embêté. Macron, entre deux séances photoshop qui lui fabriquent des gros muscles, et ses réunions de bisous avec Zelinsky, avait décidé de poursuivre avec sa fameuse « ambiguïté stratégique », que comment que les moujiks ils en… [...]
- Violences intrafamiliales : quand les juges s'emparent du concept de « contrôle coercitif ». Par Francine Summa, Avocate.Les violences conjugales sont devenues un fait sociétal, les médias en font état pratiquement tous les jours, avec des mots nouveaux : féminicides, VIF (Violences Intra Familiales) quand les enfants en sont témoins ou victimes. Peut-on empêcher les crises de [...]
- [Point de vue] L'infraction de viol, l'exigence de preuves dépourvues de toute ambiguïté. Par Samir Hamroun, Avocat.Parmi les infractions pénales les plus contestées par les différentes voies de recours, le viol reste l'infraction qui concentre l'essentiel des critiques judiciaire, notamment sur l'absence, supposée ou réelle, de preuves suffisantes. Comme les infractions qui concernent la sûreté de [...]
- 2025 : images de la débâclePOITRAIL. Le problème avec Macron, c’est qu’il passe son temps à nous foutre la honte. Comme d’habitude, il raconte n’importe quoi, de préférence des mensonges, en essayant de se donner le beau rôle. Il est le premier responsable de notre… [...]
- Cohn Bendit, Sarkozy comment se fâcher avec ses amis.Si toi aussi tu veux te fâcher avec tes amis dis ce que tu penses à partir de ce que tu sais. Si ça heurte les idées reçues du moment, t’es mort, quasiment nazi, toi le vieux stalinien indécrottable. Par… [...]
- Quel contrôle des conditions de travail des détenus par l'inspection du travail ? Par Patrick Lingibé, Avocat.Cet article présente le décret n°2025-7 du 3 janvier 2025 relatif à la santé et à la sécurité dans les activités de travail et à l'inspection du travail en détention. Un décret n° 2025-7 du 3 janvier 2025, publié au [...]
- L'évolution de la lutte contre l'emprise sectaire en droit pénal. Par Margaux Machart, Avocat.La loi n° 2024-420 du 10 mai 2024 renforce la lutte contre les dérives sectaires et améliore l'accompagnement des victimes en créant de nouvelles infractions pénales et en augmentant les peines encourues pour d'autres. Cette loi fait suite à processus [...]
- Non lieu Covid : ne pas se tromper de combatAllez, on va terminer l’année en faisant un peu de droit. La commission d’instruction (composée de trois magistrats) de la Cour de Justice de la République, vient de procéder à la clôture de la procédure lancée contre les ministres qui… [...]
- L'ordonnance provisoire comme moyen de protection rapide des victimes de violences domestiques. Par Fabien Koala, Juriste.La dernière intervention législative à propos des violences domestiques est l'adoption de la loi n°2024-536 du 13 juin 2024 qui vient consolider le dispositif de l'ordonnance de protection préexistante par l'allongement de sa durée maximale de 6 mois à 12 [...]
- Les infractions en matière de crypto-monnaies : enjeux juridiques et réponses légales. Par Yanis Mouhou, Juriste.Avec l'émergence des crypto-actifs, et leur adoption par les investisseurs privés et institutionnels, de nouvelles formes d'infractions ont émergé, suscitant de nouvelles adaptations du système juridique et du corpus légal, que ce soit au niveau national ou trans-national, afin de [...]
- La responsabilité pénale de la personne morale en matière de liquidation amiable. Par Alain Bollé.Est-ce qu'une société ayant commis une contravention de 5ᵉ classe antérieurement à sa liquidation amiable et jugée postérieurement à cette procédure peut voir sa responsabilité pénale engagée ? La liquidation amiable est le processus par lequel les associés d'une société [...]
- [Point de vue] La légitime défense en France et en Espagne : un droit et une nécessité pour l'individu et la société ? Par Luis Fernando Paillet Alamo, Avocat.La légitime défense est l'un des faits justificatifs les plus anciens et connus en droit pénal. La loi pénale française autorise, d'une façon très stricte, la violence pour se défendre ou pour défendre une autre personne ou un bien d'une [...]
- Fichier Judiciaire Automatisé des Auteurs d'Infractions Sexuelles ou Violentes : le décret du 4 décembre 2024 élargit à deux ministères la faculté de consulter ce fichier de police. Par Samir Lassoued, Avocat.Le décret du 4 décembre 2024, relatif au Fichier Judiciaire Automatisé des Auteurs d'Infractions Sexuelles ou Violentes (FIJAIS), a été publié au Journal Officiel. Ce texte complète l'article R53-8-24 du Code de procédure pénale en précisant la liste des autorités [...]
- La suspension de la prescription après une plainte avec constitution de partie civile pour diffamation : un tempérament est apporté. Par Margaux Machart, Avocat.Dans cet article, nous revenons sur les principes entourant la prescription en matière de droit de la presse et sur les enseignements à tirer de l'arrêt de la Cour d'Appel de Douai du 29 août 2024. Cet arrêt retient que [...]
- Les avis négatifs sont-ils encadrés par la loi ?Les avis négatifs sont encadrés par plusieurs dispositifs juridiques, notamment en ce qui concerne la liberté d'expression, la protection de la réputation des entreprises, et la lutte contre les pratiques commerciales déloyales [...]
- À quoi ressemblent les avis diffamantsLes avis diffamants sont des commentaires publiés en ligne qui portent atteinte à l’honneur ou à la réputation d’une personne, en allégeant des faits non fondés ou inexacts. [...]
- À quoi ressemblent des avis dénigrants Les avis dénigrants sont des commentaires laissés par des clients, des concurrents, ou même des personnes mal intentionnées, visant à discréditer une entreprise, un produit ou un service de manière injustifiée. [...]
- La répression de la cyber-pédophilie face à l'intelligence artificielle. Par Quentin Reclou, Avocat.Internet et les réseaux sociaux sont sources de dangers qui sont toujours plus présents dans nos vies quotidiennes. Le développement de l'intelligence artificielle générative, qui permet la création de contenus visuels ou sonores, apporte lui aussi de nouvelles menaces. Cette [...]
- La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité pénitentiaire est arrivée. Par Patrick Lingibé, Avocat.Cet article commente le décret n° 2024-1062 du 25 novembre 2024 relatif à la procédure alternative aux poursuites disciplinaires applicable aux personnes détenues majeures et modifiant le Code pénitentiaire. Un décret n° 2024-1062 du 25 novembre 2024 relatif à la [...]
- https://lexmachine.fr/feed-creator-1.2/extract.php?url=www.lepetitjuriste.fr%2Fcategorie%2Fdroit-penal%2F&in_id_or_class=post-box-title&url_contains=[unable to retrieve full-text content] [...]
- Faut-il modifier le délit d'apologie du terrorisme ?Aucune justification tant juridique que d'opportunité ne justifie une telle évolution du droit. [...]
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