- Peu emballé par le décret de 2023, le Conseil d’Etat rhabille de nouveau les fruits, les légumes… et le Gouvernement d’alors.Le législateur a voulu mettre fin à la mise à nu sous blister de nombreux fruits et légumes. Le Gouvernement a ensuite adopté en 2021 un décret d’application pour lequel il va a du se rhabiller. En effet, le Conseil [...]
- Fournir de l’eau d’un cours d’eau à un bénéficiaire de droits d’eau… ce n’est pas « contracter »Article rédigé par Gabriel Duboisavocat préassociécabinet Landot & associés —- Pluralité d’intervenants sur un cours d’eau : la fourniture d’eau à des fins d’irrigation, à des bénéficiaires de « droits », par un exploitant hydroélectrique, ne conduira pas obligatoirement le [...]
- Autorisation environnementale : pas de prescription complémentaire assez régularisatrice ? Alors pas de sursis à statuer…Autorisation environnementale : pas de prescription complémentaire assez régularisatrice ? Alors pas de sursis à statuer… Depuis 2023, on sait que : 1/ le juge administratif doit si les conditions en sont réunies faire usage de ses pouvoirs [...]
- Changement climatique : comprendre l’impact des entreprises et réduire leur empreinte carboneLe changement climatique est devenu un enjeu incontournable pour les entreprises. De l’augmentation des phénomènes météorologiques extrêmes aux nouvelles attentes des consommateurs, chaque secteur ressent désormais les effets de ce bouleversement planétaire. Les entreprises doivent donc évaluer leur impact [...]
- Autorisation environnementale : pas de contradictoire en cas de rejet dès la phase d’examenUn rejet de demande d’autorisation environnementale, dès la phase d’examen, est possible, sans contradictoire. Il résulte des articles L. 181-9, R. 181-34 et de l’article R. 181-40 du code de l’environnement que le préfet peut rejeter la demande d’autorisation [...]
- Pollution : les solutions pour réduire l’empreinte carbonePollution automobile : les nouvelles solutions pour réduire l’empreinte carbone La pollution automobile représente un enjeu majeur dans la lutte contre le changement climatique. Avec l’augmentation des émissions de gaz à effet de serre, il devient crucial d’explorer des solutions [...]
- Arrêtés complémentaires : en matière environnementale, nul ne peut s’endormir sur ses droits acquisDe la non-rétroactivité de principe (sauf trois exceptions) naquirent les droits acquis. Lesquels, en matière environnementale, restent fort fragiles (I). Or, les droits acquis en matière environnementale viennent de connaître un nouveau — et très logique — recul en cas [...]
- «Eau, assainissement et communautés de communes : où en est-on ? » [VIDEO]«Eau, assainissement et communautés de communes : où en est-on ? »… après le vote d’une proposition de loi au Sénat le 17 octobre dernier, dans la foulée des annonces en même sens du Premier Ministre le 9 octobre. Voici [...]
- Frontières petit et grand cycles de l’eau : comment les identifier ? quelles stratégies mettre en place ? [VIDEO]Nouvelle diffusion Que l’on soit à la veille du transfert du petit cycle pour les communautés de communes, ou déjà en pleine appropriation de la GEMAPI ou des diverses compétences (eau, assainissement, GEPU ou encore DECI), les acteurs des cycles [...]
- L’aménagement face aux limites planétaires [PUCA ; libre et gratuit]« L’aménagement face aux limites planétaires » est la dernière brochure du PUCA (Plan Urbanisme Construction Architecture, qui est un service interministériel). C’est le fruit d’un séminaire de deux années associant fonctionnaires, chercheurs et acteurs locaux, et ce document vise [...]
- Eolien terrestre : nouvelle extension de la compétence des CAA (sur les autorisations d’occupation du domaine privé cette fois)Eoliennes terrestres : la compétence des CAA s’étend même aux autorisations d’occupation des biens relevant du domaine privé d’une personne publique, dont l’usage est nécessaire à cette installation. En vertu de l’article R. [...]
- Le principe de précaution ne s’apprécie pas à l’aune d’études postérieures à l’acte attaqué… Mais celles-ci pourront fonder une demande d’abrogation pour l’avenirLe Conseil d’Etat vient de juger que, pour apprécier une éventuelle méconnaissance du principe de précaution par l’acte administratif dont la légalité est soumise à son examen, il appartient au juge de l’excès de pouvoir de se déterminer : [...]
- 5 €/t de majoration de TGAP pour les déchets en ISDND en dépassement de l’objectif annuel de réductionA été publié l’arrêté du 23 octobre 2024 déterminant le niveau de la majoration de taxe générale sur les activités polluantes sur les déchets stockés excédentaires et abrogeant les dispositions relatives à certains tarifs réduits de cette taxe (NOR : [...]
- Ajustements pour les factures des services des eauxA été publié, au JO de ce matin : l’arrêté du 2 octobre 2024 modifiant l’arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures de distribution de l’eau et de collecte et de traitement des eaux usées (NOR : ECOC2419087A) [...]
- Qualité de l’eau : alerte générale… [VIDEO]Les polluants, notamment les substances per- et polyfluoroalkylées, ou PFAS (voir ici), contaminent nos ressources en eau. Antiadhésives, imperméabilisantes, résistantes aux fortes chaleurs, les PFAS sont largement utilisés depuis les années 1950 dans divers domaines industriels et produits de consommation courante (voir ici). [...]
- Eolien (et certaines autres autorisations environnementales) : un moyen flou qui se dissipe trop tard… sera tardif [courte VIDEO et bref article]En matière de contentieux des autorisations environnementales prévues par l’article L. 181-1 du code de l’environnement, la CAA de Nantes vient de juger que les moyens qui n’ont été assortis des précisions permettant d’en apprécier la portée et le bien-fondé qu’après [...]
- Dérogation espèces protégées : les prescriptions (même issues d’une décision antérieure) doivent être analysées au vu de la situation actuelle des espècesConseil d'État, 6ème chambre, 18/10/2024, 472156, Inédit au recueil Lebon Par un arrêt du 18 octobre 2024, le Conseil d’État est venu préciser que l’autorité administrative compétente pour imposer des prescriptions complémentaires à un exploitant concernant un projet déjà autorisé [...]
- Dérogation espèces protégées : les prescriptions (même issues d’une décision antérieure) doivent être analysées au vu de la situation actuelle des espècesConseil d'État, 6ème chambre, 18/10/2024, 472156, Inédit au recueil Lebon Par un arrêt du 18 octobre 2024, le Conseil d’État est venu préciser que le préfet, lorsqu’il envisage de prendre un arrêté portant prescriptions complémentaires ou tout nouvel arrêté comportant [...]
- Ouvrages construits sans autorisation en site Natura 2000 : penser aussi à la voie du juge judiciaireUne démolition d’un bar construit dans un site Natura 2000, sans autorisation, vient d’être ordonnée par le juge judiciaire, et ce en application de l’alinéa 1er de l’article 835 du code de procédure civile : « Le président du tribunal judiciaire ou [...]
- Règlement européen « Ecoconception », Marchés publics écologiques et valeur limite de pondération [brève VIDEO et court article]Fin juin 2024, au JOUE, a été publié le règlement européen dit « Ecoconception » que voici : RÈGLEMENT (UE) 2024/1781 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 juin 2024 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception [...]
- Comprendre et améliorer la performance énergétique : des solutions pour un avenir plus durableL’importance de la performance énergétique dans nos vies quotidiennes devient de plus en plus évidente alors que nous faisons face à des défis environnementaux croissants. Que ce soit à travers les politiques publiques, l’innovation technologique ou les efforts individuels, l’amélioration [...]
- La libre circulation des animaux participe à l'objectif constitutionnel de protection de l'environnementEn adoptant des dispositions destinées à permettre la libre circulation des animaux sauvages dans les milieux naturels, le législateur a poursuivi l'objectif de valeur constitutionnelle de protection de l'environnement. De même qu'en cherchant à f [...]
- Isabelle Matykowski à la tête de l'agence de l'eau Artois-PicardieIsabelle Matykowski est la directrice générale de l'agence de l'eau Artois-Picardie depuis cet été. Elle succède à Thierry Vatin. [...]
- La phrase du jour : « J’ai notamment l’idée d’un dispositif – un moratoire par exemple – qui reporte de deux à trois ans l’entrée en vigueur de règlementations très lourdes »En répondant à une question des journalistes du JDD du 20 octobre sur la simplification des lois et des normes, Michel Barnier a mentionné sa volonté de s’attaquer « à la surtransposition des normes européennes lorsqu’elle crée pour les agriculteu [...]
- Santé publique France va étudier les riverains de bassins industrielsQuelles conséquences a sur la santé des riverains le fait d'habiter près d'un bassin industriel ? Pour y répondre, Santé publique France souhaite mettre en place une étude épidémiologique multicentrique des populations riveraines des bassins indus [...]
- Effy mesure les économies d'énergie obtenues après des travaux de rénovationPorté par le groupe Effy, dans le cadre des certificats d'économies d'énergie (CEE), le programme Economee permet de mesurer, chez des particuliers, les économies d'énergie générées après des travaux de rénovation énergétique de leur logement. Il [...]
- Lire notre dossier d'actu « Ce que le projet de loi de finances prévoit en matière d'environnement »Le projet de loi de finances pour 2025 a été présenté en Conseil des ministres le 10 octobre. L'exécutif prévoit un budget de rigueur puisqu'il recherche 60 milliards d'euros d'économies afin de ramener le déficit public de 6,1 % en [...]
- Foudre et glace dans l'éolien : dérisquer sans trop dépenserPour gérer le risque givre, les solutions complexes ne sont pas les plus utilisées. L'analyse du risque ne justifiant pas toujours l'investissement à réaliser. Le risque foudre est lui géré dès la conception des turbines et par des réseaux spéciaux. [...]
- En Alsace, la taxe poids lourds est adoptée au grand dam des opposantsSoutenue par certaines ONG comme Alsace Nature, rejetée par une partie des acteurs économiques, tels que le Medef, la Coopérative agricole, la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA), la Fédération nationale des tra [...]
- Sources, cours d’eau, art. 643 du Code civil et… renvois du juge judiciaire vers le juge administratif [courte VIDEO et article]Sources et cours d’eau : quand le juge judiciaire devra-t-il puiser au savoir du juge administratif ? Quand la commune peut-elle tarifer l’usage de cette ressource ? Voyons cela au fil d’une très courte vidéo et d’un bref article. [...]
- Régime de « l’engrillagement » des espaces ruraux ou forestiers (solognisation) : validation de la constitutionnalité de la loi sur le volet « dés-engrillagement » ; reconnaissance d’un droit, par défaut, à clore ses propriétésEn 2023, un coup d’arrêt législatif était donné à l’engrillagement de nos espaces naturels et, notamment, forestiers (« sognolisation »), non sans quelques victimes collatérales (I). Vendredi 18 octobre 2024, le Conseil constitutionnel a rejeté la QPC soulevée contre le volet [...]
- Véhicules de société : encore des milliards d'avantages fiscaux pour les modèles diesel et à essenceTaxe réduite sur les avantages en nature, taxe de propriété, amortissement, déduction de la TVA, subventions à l'achat, avantages sur le carburant... Les avantages fiscaux traditionnellement accordés aux voitures de société et à leur conducteur co [...]
- La chasse d'une espèce menacée de disparition porte atteinte au droit de vivre dans un environnement équilibréDans le cadre d'une procédure de référé-liberté, le Conseil d'État a confirmé la suspension de la chasse du lagopède, menacé de disparition dans l'Ariège. Le juge administratif désavoue ainsi la ministre de la Transition écologique. [...]
- Filières REP : certaines modalités de collecte des données sont modifiéesUn arrêté modifie la collecte par l'Ademe des données relatives aux filières à responsabilité élargie des producteurs. Le texte introduit aussi le détail des données à transmettre concernant trois nouvelles filières. [...]
- La phrase du jour : « Les gares routières sont à l'évidence un angle mort de nos politiques publiques dans le pays »À l’occasion du congrès de la Fédération nationale du transport de voyageurs (FNTV), jeudi 17 octobre, le ministre délégué aux Transports, François Durovray, a annoncé sa décision de se saisir de la question des gares routières, sans doute par voi [...]
- « L'entreprise à visée régénérative se doit de dépasser la seule réduction des impacts »Si une définition précise de l'entreprise régénérative peine encore à émerger, le Collège des directeurs du développement durable y travaille avec d'autres organisations engagées. Tour d'horizon des initiatives dans ce domaine. [...]
- L’Eau et la Biodiversité au coeur des enjeux du Salon des Maires et des Collectivités locales 2024L’édition 2024 du Salon des Maires se tiendra du 19 au 21 novembre à Paris. Stéphanie Gay-Torrente, sa directrice, présente les nouveautés qui mettront à l’honneur les ressources en eau et la biodiversité auprès des décideurs territoriaux. Entreti [...]
- Mobilité électrique : approfondir l’analyse de cycle de vie des systèmesAu sein du lab recherche environnement, l’École des Ponts traite les sujets de transition de la mobilité dans les territoires. Des travaux sur l'analyse du cycle de vie dans le système de mobilité électrique sont menés en collaboration avec le [...]
- Les crédits biodiversité, un nouvel outil de financement en émergenceNouvelle opportunité pour financer la protection de la nature ou irruption intempestive de la finance dans la biodiversité ? La COP 16, qui débute lundi 21 octobre, va phosphorer sur le nouvel instrument financier que sont les crédits biodiversité. [...]
- La Hague : EDF et Orano proposent un nouveau projet d'entreposage et de retraitement du combustible uséEDF et Orano abandonnent la création d'une nouvelle piscine d'entreposage à La Hague. Ils proposent d'en créer trois plus petites sur le site, de renouveler les installations de retraitement et d'y ajouter la production de Mox. [...]
- Adaptation au changement climatique : la Cour des comptes européenne s'alarmeAprès un audit des stratégies et des moyens déployés par l'Union européenne et par ses États membres, la Cour des comptes européenne alerte sur un manque de méthode et de communication généralisé, voire sur l'inefficacité de nombreux projets. [...]
- L'efficacité des obligations climatiques des États par l'intégration du droit climatique au droit de la merLe TIDM a développé une riche argumentation visant à permettre l'intégration du droit climatique au droit de la mer afin de rendre efficaces les obligations des États de protéger et préserver le milieu marin des effets du changement climatique. [...]
- La Commission européenne clarifie la fin des aides pour les chaudières fossilesLa nouvelle directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments est entrée en vigueur le 28 mai dernier. Le 17 octobre, la Commission européenne a publié ses lignes directrices concernant la suppression, à partir du 1er janvier 2025, [...]
- Non-transfert obligatoire aux communautés de communes des compétences eau et assainissement… Un point VIDEO au 18 octobre 2024
- Voici le texte adopté hier au Sénat sur le non-transfert obligatoire aux communautés de communes des compétences eau et assainissementLe 9 octobre 2024, au Sénat, le Premier Ministre annonçait la fin du transfert obligatoire des compétences eau et assainissement aux communautés de communes en 2026 : … et c’est à voir ici [youtube https://www.youtube.com/watch?v=_mtSJQJP1_Y?feature=oembed&w=910&h=512] Source Sénat : https://videos.senat.fr/video.4759779_6706741196c1d.seance-publique-du-9-octobre-2024-apres-midi [...]
- Quel est le chauffage le plus économique en 2024 ?Avec la montée des coûts de l’énergie, choisir un chauffage économique est devenu une priorité pour beaucoup en 2024. Le choix ne manque pas, mais toutes les options ne se valent pas en termes de coût, d’efficacité ou d’impact environnemental. [...]
- Réduire sa facture de climatisation quand on habite à FréjusDans une région ensoleillée comme Fréjus, les étés peuvent être étouffants, rendant l’utilisation de la climatisation indispensable. Nombreux sont ceux qui ont recours à la climatisation pour se rafraîchir. Toutefois, cela peut engendrer une augmentation non négligeable de votre facture [...]
- Travaux sur construction inachevée : un nouveau permis globale est nécessaireCAA de PARIS, 3ème chambre, 02/10/2024, n° 24PA00362 Dans cet arrêt, la cour administrative d’appel de Paris applique la jurisprudence dite Thalamy (CE, 9 juil. 1986, n° 51172, publié) aux cas des constructions inachevées. Pour rappel, selon la décision [...]
- Travaux sur construction inachevée : un nouveau permis global est nécessaireCAA de PARIS, 3ème chambre, 02/10/2024, n° 24PA00362 Dans cet arrêt, la cour administrative d’appel de Paris applique la jurisprudence dite Thalamy (CE, 9 juil. 1986, n° 51172, publié) aux cas des constructions inachevées. Pour rappel, selon la décision [...]
- L’impact de la pollution de l’air sur la faune urbaineLa pollution de l’air en milieu urbain a des effets considérables, non seulement sur la santé humaine, mais aussi sur l’environnement, y compris la faune locale. À mesure que les villes se développent et que les activités industrielles augmentent, les [...]
- La Technologie et la Promotion de la Sensibilisation ÉcoloÀ mesure que les préoccupations environnementales croissent, la technologie joue un rôle de plus en plus vital dans la sensibilisation et la promotion des pratiques durables. L’ère numérique a fourni des outils et des plateformes qui non seulement informent, mais [...]
- Changement climatique : lois incitant à l’éco-rénovation ?Changement climatique :Quelles lois incitant à l’éco-rénovation ? Table des matières : Comment les lois encouragent l’éco-rénovation dans ta région Comment bénéficier des aides financières pour une rénovation écologique Comment choisir des matériaux éco-responsables tout en respectant la [...]
- Pourquoi les jeunes doivent s’engager pour la planète ?Le changement climatique est l’un des défis les plus pressants de notre époque. Les jeunes, en particulier, ont un rôle fondamental à jouer dans la lutte pour préserver l’environnement. Il est vital de comprendre pourquoi vous devez vous impliquer dès [...]
- Communication éco-responsable : pourquoi est-ce important ?Les entreprises font face à de nouveaux défis environnementaux et sociétaux. La communication éco-responsable est alors une solution incontournable pour répondre à ces enjeux. Elle permet aux organisations de transmettre leurs valeurs tout en minimisant leur impact écologique. Ici, on [...]
- Présentation de Calycé et de l’agrivoltaïsmeL’agrivoltaïsme émerge comme une solution novatrice à l’intersection de l’agriculture et de l’énergie renouvelable. Cette approche synergique vise à optimiser l’utilisation des terres agricoles tout en produisant de l’électricité solaire. Dans ce contexte, Calycé se distingue comme un acteur clé [...]
- Copropriétés : nettoyez efficacement et sainementNos conseils pour des parties communes nettoyées avec des produits sains L’entretien des parties communes d’une copropriété joue un rôle essentiel dans le quotidien des résidents. Que ce soit un hall d’entrée accueillant, des couloirs dégagés ou des escaliers [...]
- Sécheresse en Afrique : Quelles dispositions prendre ?Le continent africain fait face à des sécheresses de plus en plus fréquentes et intenses, largement exacerbées par le changement climatique. Ces phénomènes touchent particulièrement des régions comme le Sahel et l’Afrique de l’Est, où les conditions climatiques extrêmes perturbent [...]
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- Les métiers du secteur de l’énergie : un éventail de possibilitésLe secteur de l’énergie est un domaine en pleine expansion, diversifié et essentiel pour le développement durable de notre société. Avec l’essor des énergies renouvelables, les métiers liés à l’énergie se multiplient, offrant des opportunités variées et prometteuses. Ingénieur en [...]
- Les impacts environnementaux de l’industrie automobileL’industrie automobile a considérablement évolué au cours des dernières décennies, apportant avec elle des avantages indéniables en matière de mobilité. Cependant, elle engendre également des impacts environnementaux significatifs. Cet article explore les différentes manières dont l’industrie automobile affecte notre planète. [...]
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- Les droits d’eau fondés en titre ne relèvent pas du droit de propriétéDans le combat qui oppose les tenants du rétablissement de la continuité écologique des cours d’eau aux propriétaires des barrages susceptibles d’être titulaires de droits d’eau, le Conseil d’État vient de confirmer sa jurisprudence : les droits d’eau fondés en [...]
- PFAS : Rejet du référé étude d’impact engagé contre le projet eLYNX d’ArkemaDans cette affaire, le cabinet représentait les intérêts d’Oullins-Pierre-Bénite, intervenante volontaire.
- Recharge écologique : La Tesla au cœur de la révolution verte
La Tesla Model 3 ne se contente pas d’être une voiture électrique élégante et performante ; elle est au cœur d’une révolution verte visant à redéfinir notre rapport à la mobilité et à l’énergie. En misant sur une recharge écologique, [...]- 8 trucs pour un lieu de travail respectueux de l’environnement
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