- GES : la dette carbone de l'entreprise en liquidation judiciaire est due par le repreneurDécouvrez les implications juridiques de la dette carbone lors de la liquidation judiciaire d'une entreprise. Conseils d'avocat en droit des affaires à Versailles. [...]
- L'actionnariat salarié : l'accès des salariés au capital social. Par Laurent Courtecuisse, Avocat.L'actionnariat salarié désigne la possibilité pour le salarié de devenir actionnaire d'une entreprise dans laquelle il est habituellement employé. Pour la société. Intéresser le salarié aux résultats de son entreprise ; Fidéliser le salarié en le récompensant par un [...]
- Les avantages particuliers donnés irrégulièrement lors de la constitution de la SAS. Par Thibault Masson, Juriste.Un arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 13 mars 2024 (22-12.205) aborde la question des avantages particuliers et de la procédure afférente dans le cadre d'une Société par Actions simplifiée (SAS). Même si [...]
- L'activisme actionnarial : entre maximisation de la valeur et les risques corporatifs. Par Pierre Mc Nicoll, Assistant Juridique.L'activisme actionnarial, souvent perçu comme une force motrice de changement au sein des entreprises, peut également engendrer des conséquences néfastes sur leur stabilité et leur croissance à long terme. Alors que les activistes cherchent à maximiser la valeur pour [...]
- Nouvel or blanc des cessions de fonds de commerce : vigilance sur les données personnelles. Par Jean-François Aubert, Avocat.Aujourd'hui, il est quasiment impossible de ne pas communiquer nos données personnelles. C'est vrai pour le commerce traditionnel, c'est encore plus vrai pour le commerce en ligne. Une simple consultation d'un site internet et nos données personnelles sont communiquées. [...]
- Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale –20.0 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, [...]
- Arrêt de l'exécution provisoire du jugement de liquidation judiciaire et ouverture d'une nouvelle période d'observation. Par Olivier Redon, Avocat.Quand des événements intervenus postérieurement au jugement de liquidation judiciaire sont pris en considération pour arrêter l'exécution provisoire. Montpellier 13 mars 2024 n°24/00025. Lorsqu'une entreprise entre en procédure de redressement judiciaire, s'ouvre une période d'observation de 6 mois, renouvelable [...]
- Créances éligibles au traitement préférentiel : domaine et finalités du dispositif. Par Yohanne Kessa, Doctorant.Le dispositif du paiement des créances postérieures au jugement d'ouverture de la procédure collective reconnu dès le XIXe siècle par la jurisprudence sur le fondement des règles civilistes est aujourd'hui le résultat d'un processus de récupération et de réappropriation [...]
- Numérique (Le mot du droit, Revue droit & littérature)Qu'est-ce le numérique ? Un fait social dont les plus larges facettes sont écrasantes, notamment économiques. Parlons du mot "numérique". Purgeant l'évolution qui a dupliqué l'adjectif "numérique" en un substantif, je le qualifie [...]
- L'État peut-il vous ponctionner 500 euros sur vos comptes ? Entretien avec l'AFP sur une fake news.Avec d'autres collègues, J'ai été interrogé par l'AFP sur le risque qu'il y aurait, selon quelques personnes de la sphère numérique (...), de voir l'État ponctionner les livrets ou comptes d'épargne de certains Français de [...]
- Comment s'inscrire en intérim ?L'intérim est une solution emploi de plus en plus prisée par les entreprises et les travailleurs. En tant que candidat, si vous voulez saisir les nombreuses opportunités offertes par ce mode de travail flexible et diversifié, il est essentiel [...]
- Les spécificités des procédures préventives et collectives applicables aux professions libérales. Par Nicolas Milinkiewicz, Avocat.Les professions libérales sont des activités exercées à titre habituel, de manière indépendante et sous leur responsabilité, par des personnes qui ont un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé. Elles regroupent des activités variées dans [...]
- Protégez vos droits : contestez une saisie-attributionFace à une saisie-attribution, agissez ! Notre guide vous offre les clés pour une contestation réussie et la protection de vos fonds. [...]
- Comprendre les droits SACEMDans l’univers complexe de l’industrie musicale, les droits SACEM jouent un rôle crucial pour assurer une rémunération équitable aux artistes et aux créateurs d’œuvres musicales. [...]
- JO de Paris 2024 – Gouvernance, dopage, violence, corruption : des grands travaux pour un sport exemplaire ? Par Lauren Sigler, Avocat.Les Jeux Olympiques de Paris 2024 sont l'occasion d'importants aménagements, travaux et questionnements à tous les niveaux, jusqu'au plus hautes instances dirigeantes du sport. Revue d'actualité des dispositifs mis en place à ce jour. Loi n° 2023-380 du 19 [...]
- Droit du numérique. Structures, systèmes et services du numérique.Quelques documents en PJ. [...]
- Responsabilité de l’État pour dysfonctionnement de la Justice et procédure collectiveUne entreprise placée à tort en liquidation judiciaire, puis redevenue in-boni, ne se remet pas de sa déconfiture, Entre mal jugé ou mal apprécié des juges, peut-on engager la responsabilité de l’Etat pour dysfonctionnement de la Justice ? [...]
- Rémunération des associés d'une société d'exercice libéral : les nouvelles obligations fiscales 2024 confirmées et précisées. Par Benjamin Markowicz, Avocat.L'administration fiscale a confirmé et précisé certains principes concernant la rémunération des associés et dirigeants de société d'exercice libéral (SEL), applicables à compter du 1ᵉʳ janvier 2024. Avant le 1ᵉʳ janvier 2024. La rémunération de l'associé de SEL dépendait [...]
- Les mystères du blog… #directdroitVoilà le mois le plus court. Voilà la barre des 60 000 dépassée. Celle des 25 000 aussi. Celle des 15 000 frôlée. Voilà un mois, février, sans cours, ils ont désormais repris [...]
- Alexeï Navalny. La raison s'oppose aux idées de « démocratie totalitaire » ou de « démocratie autoritaire ».L'idée perce que la démocratie aurait un lien avec le régime russe actuel. Il ne peut pas y avoir de "démocratie totalitaire" ou de "démocratie autoritaire". La démocratie suppose [...]
- Main levée de l’interdiction de gérer sans contribuer au passif de suite, est-ce possible ?Suite à la liquidation judiciaire de sa société, un chef d’entreprise part sans laisser d’adresse. Il apprend plusieurs mois plus tard qu’il a été condamné à une faillite personnelle et une interdiction de gérer. comment s'en sortir [...]
- Après la bulle. Trop de normes ont tué les ICO, discréditant au passage la blockchain, embrouillant la monnaie mais enrichissant déjà le Droit du numérique.Les bulles sont faites d'enthousiasmes qui charrient pas mal de naïveté et d'hallucinations, individuelles et collectives. On a souvent dit ici (#blockchain #émissions #jetons #monnaies... utilisez la barre recherche) notre étonnement. Le système [...]
- La place de la traduction dans la gestion des litiges internationaux.L'internationalisation croissante des transactions et des relations diplomatiques a accru les litiges transfrontaliers. Il est essentiel d'assurer une bonne collaboration entre des parties provenant de différentes cultures et parlant des langues différentes dans la gestion efficace de ces litiges. [...]
- Clarification des conditions d'accès des étrangers au statut d'entrepreneur individuel. Par Hannah Israel, Elève-avocate.La « loi immigration » du 26 janvier 2024 a précisé les conditions d'accès au statut d'entrepreneur individuel pour les étrangers. Désormais, la détention d'un titre de séjour régulier est indispensable pour pouvoir prétendre à ce statut, marquant ainsi [...]
- Quel cadre juridique pour assurer la transparence économique en France ? Par Romain Inserra.En optique, la transparence d'un matériau est sa capacité à laisser passer la lumière. Dans le contexte économique et politique, elle se traduit par la volonté de rendre l'information visible et accessible à tous. Qu'est-ce que la transparence ? [...]
- Avoir un code européen des affaires : le projet de l’Association Henri CapitantLe projet de code européen des affaires continue son chemin et son évidence résonne comme une certitude dans un futur proche. [...]
- Comment déclarer une cessation d'activité pour une entreprise ?La fin de la vie professionnelle d'une entreprise est souvent un processus complexe qui entraîne de nombreuses décisions et démarches administratives. La déclaration d'une cessation d'activité est une étape cruciale dans le processus de clôture d'une société. Dans cet [...]
- Clause résolutoire et délais de paiement : attention au respect rigoureux des délais accordés par le juge. Par Marguerite Schaetz, Avocate.Un bail commercial peut-il être résilié pour défaut de paiement de la somme de 31 euros ? Dans un arrêt du 26 octobre 2023 (n°22-16.216), la Cour de cassation a répondu Oui ! Vous trouverez ci-après une synthèse des [...]
- Le rapport de gestion dans la société anonyme au Maroc et en France. Par Hassan Ouatik.Le rapport de gestion est le parent pauvre du secrétariat juridique de la société anonyme, alors que la loi 17/95 relative à la société anonyme lui consacre la même importance que les états de synthèse et la réunion d'assemblée [...]
- L’héritier d’un associé de SARL peut-il renoncer à son agrément ?L'héritier d'un associé d'une SARL peut renoncer à son agrément et exiger le rachat de ses parts, même post-évaluation par expert. [...]
- LES FORMALITES D’ENTREPRISES SUR LE GUICHET UNIQUE DE L’INPI – entre modernisation et tracasFocus sur l'état actuel du Guichet unique qui est désormais la voie unique pour effectuer les formalités d'entreprises. [...]
- Les étapes clés de la publication d'annonces légales dans le cadre des formalités inhérentes à la vie d'une entrepriseDans le monde des affaires, la publication d'annonces légales est une étape cruciale pour toute entreprise souhaitant se conformer aux législations en vigueur. [...]
- François Bayrou sonne le réveil de la « démocratie chrétienne » !Un homme meurt facilement, un courant de pensée commun à des centaines de millions de personnes, et à des dizaines de pays, meurt moins facilement. Une doctrine subsiste jusqu'à n'être qu'un paragraphe de livre d'histoire [...]
- AMLA : la future autorité européenne de la LCB-FTLa lutte contre le blanchissement de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) appelle de plus en plus à une réponse plurielle mais uniforme. L'UE a prévu instituer une nouvelle autorité européenne de la LCB-FT, dénommée AMLA. [...]
- Calcul de la Valorisation d'une Entreprise : Une Approche RigoureuseComment valoriser une entreprise ? Quelles sont les méthodes de calcul disponibles afin de la valoriser ? Quels sont les erreurs à éviter ? [...]
- Le bénéfice du doute permet au tribunal de prononcer la relaxe de F. BAYROU, laquelle fait grincer des dents.Le bénéfice du doute pourrait être une forme de relaxe ordinaire. Dans un monde judiciaire d'une pure et nette rationalité, on pourrait imaginer un système simple. Ou bien il y a la preuve de l'infraction, [...]
- Journal ! Le Droit sous le Règne de l'Intelligence Artificielle.NOUVEAU ! 100. L’Europe poursuit ses mesures de soutien au développement d'une IA européenne digne de confiance : une économie socialisante des entreprises ? Une UE coach des entreprises ? Une UE "régulatrice" par et [...]
- Droit de retrait et obstacle à la réinstallation : le CNB adopte des dispositions novatrices !En ce mois de janvier 2024, et à l’issue de ses trois années de mandat en tant que président de la commission du Statut Professionnel de l’Avocat (SPA) du CNB, Philippe Touzet évoque successivement les deux derniers rapports de [...]
- Conciliation des litiges entre avocats : le CNB adopte des dispositions novatrices en vue de restaurer le caractère obligatoire de la conciliation préalableEn ce mois de janvier 2024, et à l’issue de ses trois années de mandat en tant que président de la commission du Statut Professionnel de l’Avocat (SPA) du CNB, Philippe Touzet évoque successivement les deux derniers rapports de [...]
- Adoption des normes européennes d'information en matière de durabilité (ESRS) et conséquences pour les entreprises. Par Michel Ferrand, Avocat.Les ESRS conduisent à mettre en place des mécanismes d'une grande complexité pour sauvegarder l'environnement (I) ce qui suscite des critiques de principe et de méthodologie (II). Le 1er janvier 2024 est entré en vigueur le règlement délégué 2023/2772 [...]
- Du formalisme ad validitatem au principe de proportionnalité du cautionnement, quels enseignements ? Par Yohanne Kessa, Doctorant.Au regard du droit ancien, cette solution est assurément pragmatique, mais révèle, finalement, les limites tant critiquées du formalisme ad validitatem. Certes, il est nécessaire de protéger les cautions personnes physiques en sécurisant le cautionnement, et donc leurs engagements, [...]
- Détenir une SEL via une autre SEL : possibilité et intérêtsDans le régime actuel, défini par la loi du 31 décembre 1990, une société de participations financières des professions libérales (SPFPL) ne pouvait pas détenir une SEL à 100% : il fallait que les personnes physiques détiennent au moins [...]
- Le soutien abusif de crédit. Par Guillaume Lasmoles, Avocat.Dans un contexte économique incertain, les banques jouent un rôle crucial en soutenant les entreprises en difficulté. Ce soutien peut parfois être considéré comme abusif et exposer la banque à des risques juridiques. Lorsqu'une entreprise est en difficulté financière, [...]
- Le « pouvoir de régulation » : un inconnu de la régulation et du « Droit de la régulation ».Après que l'on aura parlé 40 ans durant de la régulation, que deux générations seront passées, que l'on aura parfois dit, tel le "coucou" qui sort de sa boite, "Droit de la régulation", le jugement [...]
- Quand la République et l'Union européenne tuent, et depuis si longtemps.Il n'y a guère de place pour l'analyse quand les chiffres de la mort sont effarants. Notons juste que les Institutions, les politiques (publiques ?) et les responsables (élus ou désignés) ont honteusement [...]
- AG en SARL : la participation de personnes n'ayant pas la qualité d'associé provoque la nullité de la décision. Par Hannah Israel, Elève-Avocate.Une décision rendue par la Cour de cassation le 11 octobre 2023 énonce que la participation d'une personne ne possédant pas la qualité d'associé aux décisions collectives d'une SARL (Société à responsabilité limitée) entraîne la nullité des assemblées générales [...]
- Le bricolage parlementaire emporté par le conformisme constitutionnel. La loi immigration passée au sabre du Conseil constitutionnel.La jurisprudence sur les cavaliers législatifs conduit à remettre les pendules parlementaires à l'heure. Le bricolage pour déformer le projet de loi avait réussi, le texte avait été adopté. Le gouvernement de E. Borne a [...]
- Le rôle essentiel de l'avocat en droit pénal des affairesLes avocats spécialisés en droit pénal des affaires sont indispensables pour naviguer dans un environnement où la réglementation est dense et les risques juridiques élevés. [...]
- Mécénat et intérêt général, comment savoir si votre organisme est concerné ? Par Elsa Lourdeau et Sibel Kok, Avocates.Parmi les porteurs de projets à impact social et environnemental, en création ou en développement (associations, fonds de dotation et structures de l'ESS (économie sociale et solidaire) d'une manière générale), nombreux sont ceux qui se posent des questions concernant [...]
- Réforme 2024 en droit commercial : impact négociations commercialesComment la réforme 2024 en droit commercial impacte les PME. Comment cette réforme va directement impacter les relations commerciales entre les entreprises. [...]
- Lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme : un guide !Ce guide est fait pour les avocats mais il instruira également tout ceux qui travaillent avec les avocats. Ce professionnel est tenu d'obligation qu'il exécute hors la convention avec son clients. Il obéit à des [...]
- Dénigrer les notes et les examens : continuons ! Continuez ! Et pensez à simultanément licencier la plupart des professeurs.Tout peut se changer ! Tout système est imparfait. La seule difficulté qui donne si souvent un bilan négatif du changement est... le choix du nouveau système. Voilà qu'un matin Les Echos s'attaquent [...]
- Nullité de l'assemblée générale d'une SARL : quelles sont les causes ?Dans quelles conditions peut-on revenir sur une décision d'assemblée générale ? Quels sont les cas permettant de soulever la nullité d'une délibération d'assemblée générale ? Votre avocat en droit des sociétés à Compiègne vous répond [...]
- Droit à indemnité de l'agent commercial versus faute grave découverte après la rupture du mandat. Par Chloé Fernström, Avocat.Depuis un revirement de jurisprudence opéré par la Cour de cassation au mois de novembre 2022, et largement suivi par les juges du fond, la faute grave de l'agent commercial commise avant la résiliation de son mandat, mais découverte [...]
- Dans les structures d’exercice à forme commerciale, les règles du code de commerce priment sur les dispositions du RIBPS’il est admis que les dispositions du Règlement Intérieur National (RIN) de la profession d’avocat ont la valeur règlementaire d’un décret, il n’en va pas de même des dispositions propres au Règlement Intérieur du Barreau de Paris (RIBP). En [...]
- Annonce de formation – Rémunération des associés de SEL : nouvelles contraintes, nouvelles stratégiesLe 18 janvier 2024 de 09:30 à 11:30, Philippe Touzet animera , dans le cadre du Barreau Entrepreneurial, un Webinar sur le thème : Rémunération des associés de SEL : nouvelles contraintes, nouvelles stratégies [...]
- L'impact de la procédure collective sur le cautionnement. Par Guillaume Lasmoles, Avocat.Le cautionnement est un contrat par lequel une personne, appelée caution, s'engage à payer la dette d'une autre personne, appelée débiteur principal, en cas de défaillance de cette dernière. Le cautionnement est souvent utilisé dans les relations commerciales, notamment [...]
- Élisabeth BORNE part, mais où ?Les femmes sont rares en politique et la désormais ancienne Première ministre est dans une situation exceptionnelle. Une fois passé un semestre de repos et de viduité, pour ne pas avoir l'air d'entraver le nouveau [...]
- L'Université est en train de rater le RV avec les systèmes d'IA !Dans mon essai Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle et il y a 4 mois dans les Petites Affiches (Les systèmes d'intelligence artificielles arrivent), je dis à grands traits que les juristes, notamment, [...]